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  BDD Benthos V4.0



Informations générales


 

Base de données hébergée et gérée à :                      

UMR CNRS 5805 EPOC
Directeur UMR : A. Grémare
Université Bordeaux 1
Avenue des Facultés
33405  TALENCE CEDEX FRANCE
Tel : 05 40 00 88 67
Fax : 05 56 84 08 48

EPOC est une Unité Mixte de Recherche de l’Université Bordeaux 1 et du Centre National de la Recherche Scientifique.

Coordinateur du Projet : Antoine GREMARE
Correspondant BdD : Nicolas LAVESQUE
Développement : Arnaud CAILLO
Webmestre : Jean-Michel ESCALIER

 

Copyright


Conformément au code de Propriété Intellectuelle et plus précisément à l’article L111.1, le RESOMAR est l’auteur de ce Système d’Information, donc propriétaire des bases de données, images, graphismes, logos, textes, etc.... Par ailleurs, tous ces éléments peuvent être la propriété de tiers ayant autorisé le RESOMAR à les utiliser.
De plus, conformément à l’article L122.5 de ce même code, toutes reproductions ou copies sur un support papier ou informatique, sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement utilisées à un usage privé du copiste et non à un usage collectif ou commercial.

 

Utilisation des données


Comme cela est d’usage dans la majorité des programmes scientifiques pendant la phase transitoire de création des bases de données et de première valorisation scientifique, cette base ne sera accessible de façon automatique qu’aux membres du RESOMAR ayant contribué à son alimentation. L’accès à cette base aux membres du réseau n’ayant pas contribués à son alimentation ne se fera qu’après soumission d’un projet scientifique basé sur l’utilisation de ces données et accord du comité de pilotage. Enfin tous les signataires de la présente charte s’engagent à ne pas diffuser les données à l’extérieur du RESOMAR sans l’autorisation du comité de pilotage. La présente charte ne s’applique qu’à cette période transitoire, dont la fin sera proposée par le comité de pilotage du RESOMAR et entérinée lors de la séance plénière annuelle du RESOMAR (dans le cadre d’une limite maximum de 4 ans).

Mises à jour des informations


Le RESOMAR se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les informations figurant dans le présent site Internet, à tout moment et sans préavis, sans que cela puisse engager la responsabilité de réseau ou des personnels impliqués.

Données personnelles, cookies et gestion des traces


Vous pouvez consulter le site Internet du RESOMAR sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Néanmoins, suite à une demande particulière de votre part, un formulaire de collecte d’informations personnelles vous est imposé ;

Collecte d’information :
Les informations que nous vous demandons de fournir seront utilisées uniquement à des fins de statistiques sur le cadre d’utilisation des données du RESOMAR. Pour garantir une confidentialité de vos informations personnelles collectées, celles-ci ne seront pas utilisées à des fins de prospections et ne seront pas transmises à nos différents partenaires. Autrement dit, en aucun cas, nous communiquerons ces informations à l’extérieur.

Cookies :
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Gestion des Traces :
Tout comme les cookies, un système implanté sur le serveur d’hébergement du RESOMAR, permet l’enregistrement systématique et temporaire d’informations relatives à votre passage sur ce site Internet. Conformément à la déclaration d’octobre 2004 et à la décision n°04P014DSI du 11 octobre 2004 et à la déclaration N°1100635 en date du 14 juin 2005 de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), ces données seront gardées sur une période de 12 mois.
Cependant, Conformément à la loi 78-17 ’’Informatique et Libertés’’ (art 34 et art 36), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au développeur ou au coordinateur de la base de données benthos du RESOMAR.

Données nominatives et annuaires


La constitution et l’utilisation de l’annuaire sont soumises aux dispositions légales françaises en vigueur concernant les traitements nominatifs (Loi 78-17) et a obtenu l’avis favorable N°1100635 de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
La capture des informations nominatives à des fins de création d’un autre traitement nominatif (par exemple à usage commercial ou publicitaire) est strictement interdite pour tous pays.
Tous les intervenants sont, préalablement, informés de la mise en ligne des informations les concernant et peuvent à tout moment exercer leurs droits cités ci-dessous :
Conformément à la loi 78-17 ’’Informatique et Libertés’’ (art 34 et art 36), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au développeur ou au coordinateur de la base de données benthos du RESOMAR.

Utilisation de l’espace privé


Etant donné que RESOMAR n’est pas un simple Site Internet, mais plutôt un Système d’Information, cela demande une interaction dynamique entre personnels du réseau. De ce fait, sur ce système se trouve un espace privé et sécurisé. L’intérêt de celui-ci, est de permettre aux différents intervenants du réseau, d’accéder à des outils collaboratifs ou de gérer la Base de Données.

Liens Hypertextes


La mise en place d’un lien hypertexte vers le site (http://resomar-benthos.epoc.u-bordeaux1.fr/) est autorisée seulement si ce lien n’est pas ouvert dans une ’frame’.

Limitation de responsabilités


L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni RESOMAR, ni ses personnels ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous les sites qui lui sont liés.
Le RESOMAR ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du fait des informations contenues dans les pages Internet d’autres sites auxquels ce site renverrait.

Droit applicable


Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des Conditions Générales


Le RESOMAR se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur, qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette page ou rubrique afin de vérifier les Conditions Générales en vigueur.

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